Référence : L2506007

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APPEL D'OFFRES ADAPTÉ
25 novembre 2025
Département : 21 - Côte-d'Or
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SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES

Avis d’appel public a la concurrence

1. Pouvoir adjudicateur : SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES, Rue du Triage - 21120 IS-SUR-TILLE. Tél. : 03.80.95.21.10.
2. Procédure de passation : Procédure adaptée.
3. Objet du marché : Traitement des déchets verts collectés sur les déchèteries du SMOM.
4. Durée du marché : 2 ans du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2027, renouvelable 1 fois pour une durée de 1 an.
5. Lieu où l’on peut retirer le dossier de consultation : Téléchargement sur ternum-bfc.fr réf : smom-dechets-verts.
6. Date limite de réception des offres : Lundi 15 décembre 2025 à 12h00.
7. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
-  Conditions fixées dans le règlement de consultation.
8. Critères d’attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de la consultation.
9 . Délai de validité des offres : 90 jours.
10. Date d’envoi de l’avis à la publication : 24 novembre 2025.

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