Informations régionales économiques et juridiques
93e année

Vite lu

Le département modernise l’éclairage du tunnel du Bois Clair

Collectivités
Publié le 8 septembre 2022 à 08h40

Dans le cadre de son action au quotidien pour entretenir et améliorer la voirie départementale, le département de Saône-et-Loire engage un chantier de modernisation du système d’éclairage du tunnel cyclable du Bois Clair. Ce chantier va comporter deux phases (l’une du 1er au 30 septembre et la seconde du 17 avril au 17 mai) pendant lesquelles la circulation sera totalement interdite dans le tunnel.

Ces deux phases encadrent la période de fermeture déterminée par l’arrêté de biotope pour la protection des chauves-souris. Ces travaux représentent pour la collectivité un investissement de 465.000 euros au service de la sécurité et du confort des usagers. Pendant ces travaux, la voie verte à hauteur du tunnel est déviée, comme en période hivernale, selon l’itinéraire alternatif fléché par la RD17 et le Col du Bois Clair.

Consultations gratuites des avocats de l’Ordre de Dijon

Informations Juridiques
Publié le 7 septembre 2022 à 08h47

Après deux années d’absence en raison des restrictions sanitaires, l’Ordre des avocats de Dijon renouvelle la matinée de consultations juridiques gratuites au cœur du centre-ville de Dijon qui aura lieu le samedi 10 septembre de 8 heures à midi, salle de Flore à la mairie de Dijon. Une quarantaine d’avocats seront présents pour répondre individuellement aux interrogations juridiques des Dijonnais en matière de droit de la famille et succession, droit immobilier, droit du travail, droit civil, droit administratif, droit pénal et droit des victimes. Des avocats membres du Centre de médiation de la Côte-d’Or seront également sur place pour faire connaître ce mode de règlement des litiges alternatif à la voie judiciaire. L’accès à ces consultations est libre et gratuit, sans rendez-vous préalable.

À noter que durant toute l’année, des consultations gratuites sont dispensées par les avocats du barreau de Dijon à la Maison des avocats de Dijon (6, rue Philibert Papillon), mais aussi dans les communes ou communautés de communes de Côte-d’Or.

Pascale Pfister prend la direction régionale de France 3 Bourgogne Franche-Comté

Hommes et chiffres
Publié le 7 septembre 2022 à 08h06

Sur proposition de Philippe Martinetti, directeur du réseau régional de France 3, la présidente de France Télévisions Delphine Ernotte Cunci a nommé cet été Pascale Pfister pour succéder à Michel Barthen, parti à la retraite, à la direction régionale de France 3 Bourgogne Franche-Comté. Diplômée du Centre universitaire d’enseignement du journalisme de Strasbourg, Pascale Pfister débute sa carrière à RTL-TV à Luxembourg, avant de rejoindre le réseau régional de France 3 et d’être embauchée à France 3 Bourgogne en 1992.

Rédactrice-présentatrice jusqu’en 2003, elle a ensuite exercé les fonctions de responsable d’édition, secrétaire générale de la rédaction, puis rédactrice en chef adjointe de la rédaction de Dijon. En 2017 elle est nommée déléguée au numérique de France 3 Bourgogne Franche-Comté, et depuis 2020, assurait les fonctions de déléguée aux antennes et aux contenus. Elle a également été formatrice pour le CFPJ et l’UFTV entre 2010 et 2016.

Nouvelle secrétaire générale de la préfecture de l’Yonne

Hommes et chiffres
Publié le 6 septembre 2022 à 08h58

Administratrice de l’État, jusqu’ici directrice adjointe des stages de l’Institut national du service public, Pauline Girardot a été nommée sous-préfète, secrétaire générale de la préfecture de l’Yonne, sous-préfète d’Auxerre, par décret du Président de la République en date du 22 juillet. Elle remplace ainsi Dominique Yani, qui vient d’être nommée sous-directrice de la performance financière à la direction de l’évaluation de la performance, de l’achat, des finances et de l’immobilier du ministère de l’Intérieur.

Née en 1989, diplômée de l’Institut d’études politiques de Strasbourg, Pauline Girardot a intégré le ministère de l’Intérieur à sa sortie de l’École nationale d’administration (Ena). Directrice du cabinet du préfet de la zone de défense Centre-est, préfet de la région Bourgogne Franche-Comté, préfet de la Côte d’Or, elle a par la suite été adjointe au chef de la mission des hauts potentiels de la gendarmerie nationale, avant de devenir directrice adjointe des stages de l’Ena. Par ailleurs, elle est, depuis février 2020, administratrice de l’ Association des Alumni de l’Ena et de l’INSP, Servir-Alumni.

Shopopop poursuit son développement et s’implante à Maîche

Entreprises
Publié le 6 septembre 2022 à 08h33

Le leader français de la livraison à domicile entre particuliers, développe son activité dans le Doubs et ouvre son service de livraison collaborative aux habitants de Maîche. Ces derniers peuvent désormais se faire livrer leurs courses à domicile par l’intermédiaire de shoppers. À l’instar de Blablacar, ces particuliers-livreurs profitent de leurs trajets du quotidien pour récupérer les commandes de leurs voisins dans les drives et en magasin, avant de les leur livrer.

Assemblée Générale de la CRCC de Besançon-Dijon

Informations Juridiques
Publié le 5 septembre 2022 à 08h40

Créée par le regroupement des Compagnies Régionales de Commissaires aux Comptes de Besançon et de Dijon, la Compagnie Régionale des Commissaires aux Comptes de Besançon-Dijon organise sa 2ème Assemblée Générale Statutaire le vendredi 09 septembre 2022 au Palais des Congrès de Beaune (21).

Le programme de la journée est le suivant :

  • 09 H 00 – Intervention de Yannick OLLIVIER, Président de la Compagnie Nationale des Commissaires aux Comptes
  • 10 H 00 – Intervention de Florence PEYBERNES, Présidente du H3C
  • 11 H 30 – Assemblée générale statutaire de la Compagnie Régionale des Commissaires aux Comptes de Besançon-Dijon
  • 14 H 30 – Atelier technique intitulé « Code de déontologie post PACTE : questions/réponses »
  • 16 H 00 - Conférence d’Etienne KLEIN, Physicien, Directeur de recherches au CEA et docteur en philosophie des sciences sur le thème : « Les tactiques de Chronos ! »

Au travail, autrement.

Collectivités
Publié le 5 septembre 2022 à 08h15

Grand Besançon Métropole est partenaire de la deuxième édition du Challenge régional de la mobilité qui se déroulera du 19 au 25 septembre. Ce challenge vise à encourager et promouvoir les alternatives à la voiture individuelle (marche, vélo, transports en commun, covoiturage...) lors des trajets domicile-travail. Il a également pour objectif de valoriser ces bonnes pratiques en matière de mobilité, qu’elles soient le fait des salariés eux-mêmes ou des établissements qui en facilitent l’usage. Tout employeur situé sur le territoire de Grand Besançon Métropole peut relever le défi collectif d’une mobilité autrement pour lutter contre le réchauffement climatique. En 2021, 32 entreprises publiques et privées du territoire s’étaient inscrites pour 490 salariés participants. Les employeurs pourront concourir pour un prix décerné par Grand Besançon Métropole selon quatre catégories (de un à neuf salariés, de dix à 49 salariés, de 50 à 249 salariés, plus de 250 salariés). Ils pourront aussi être récompensés au niveau régional  : un prix “vélo”, un prix “transports co”, un prix “territoires ruraux” et un prix “coup de cœur du jury”.

Inscriptions en ligne ici.

Olivier Gerstlé remplacera Danyl Afsoud à la préfecture de région

Hommes et chiffres
Publié le 1er septembre 2022 à 08h06

Par décret du Président de la République en date du 16 août, Olivier Gerstlé est nommé directeur de cabinet du préfet de la région Bourgogne Franche-Comté, préfet de la Côte-d’Or. Professeur agrégé de classe normale détaché en qualité de sous-préfet, sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de Seine-et-Marne, il prend la succession de Danyl Afsoud qui part, quant à lui, en Corse où il officiera en tant que directeur de cabinet du préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud. Après avoir enseigné quatre ans la philosophie, Olivier Gerstlé a été détaché auprès du service d’information du Gouvernement où il a été chargé d’études sociologiques au sein du département analyses médias. Il a par la suite été chargé de mission à la direction générale des services de Bordeaux métropole avant de rejoindre la Présidence de la République en qualité de chargé de mission au pôle parlementaires et études puis conseiller adjoint prospective. Avant de devenir sous-préfet et secrétaire général adjoint de la préfecture de Seine-et- Marne, Olivier Gerstlé était directeur de cabinet du porte-parole du Gouvernement puis conseiller en charge de la communication et responsable du pôle communication au cabinet du ministre de l’Intérieur.

La Chambre régionale des comptes a contrôlé Chalon-sur-Saône

Collectivités
Publié le 31 août 2022 à 08h55

Suite à un contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Chalon-sur-Saône, la Chambre régionale des comptes a rendu son rapport et ses préconisations. L’institution observe notamment un endettement élevé au regard de la capacité d’autofinancement et demande à ce que les fondamentaux de la gestion des ressources humaines soient régularisés. Sur 2016-2020, la commune a maîtrisé ses charges de gestion (58millions d’euros en moyenne annuelle), mais ses charges de personnel en représentent toujours une part élevée (39,9 millions d’euros). Elle a accru ses produits de gestion (66 millions d’euros). Par suite, sa capacité d’autofinancement brute a fortement progressé (+ 16,2 %).

L’encours de dette au 31 décembre 2020 a quant à lui augmenté de 14,6 millions d’euros sur la période, portant la capacité de désendettement consolidée au niveau élevé de 13,9 ans. Côté ressources humaines, les effectifs permanents de la commune représentaient, en 2020, 815 équivalents temps plein travaillé et 366 emplois communaux étaient mutualisés avec le Grand Chalon dans le cadre d’une démarche engagée en 2009, ce qui constitue, pour la chambre régionale des comptes, une bonne pratique. Toutefois, si la collectivité a développé des outils de pilotage de ses ressources humaines, l’institution lui recommande de porter dès 2022 le temps de travail annuel des agents au niveau de l’obligation légale de 1.607 heures, de mettre en place une gestion automatisée des horaires et des congés et d’instituer le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP). Elle l’invite également à adapter les emplois budgétés à la réalité des crédits budgétaires.

L’UFC engagée sur trois sujets de société

Collectivités
Publié le 30 août 2022 à 08h30

Les instances de l’université de Franche-Comté ont validé unanimement trois chartes lui permettant d’affirmer son engagement en faveur de l’éco-responsabilité, de l’intégrité scientifique et de la science ouverte.

La ville de Besançon recrute ses prochains animateurs périscolaires

Collectivités
Publié le 29 août 2022 à 08h21

La ville de Besançon recrute des animateurs périscolaires pour la rentrée de septembre 2022. Les animateurs travaillent environ 21 heures par semaine les jours d’école, au choix sur les trois temps d’accueil (matin, midi et fin d’après-midi) ou sur seulement un ou deux. Les CDD proposés peuvent avoir une durée de trois ans. À ce jour, 50 postes restent à pourvoir afin d’accueillir et d’accompagner les enfants des écoles maternelles et élémentaires. Être animateur, c’est rejoindre une équipe structurée, apprendre à concevoir et organiser des activités variées (vidéos, musiques, bricolages, jeux, arts plastiques, sports) destinées aux enfants. Il s’agit aussi de les accompagner au quotidien durant le repas et les déplacements, tout en assurant un cadre agréable et sécurisé. La ville de Besançon offre également l’opportunité aux personnes intéressées de financer la formation au Brevet d’aptitude aux fonctions d’animateur en accueils collectifs de mineurs (Bafa). Ce diplôme qualifiant permet de découvrir l’univers de l’animation, de la pédagogie et de l’éducation où créativité, prise d’initiative et innovation sont toujours les bienvenues.

> Candidatures en ligne ici. Plus de renseignements au 03 81 61 52 41.

Le moulin de la Citadelle de Besançon cherche un financement.

Collectivités
Publié le 25 août 2022 à 08h40

Rare témoin de la vie quotidienne au sein du site au XVIIIe siècle, le moulin de la Citadelle doit être restauré et mieux valorisé. Pour cela, la Citadelle propose un financement participatif à ses visiteurs à travers la vente d’un «  kit pour faire du pain  ». Ce kit de réalisation du «  pain de la Citadelle  » est une préparation prête à l’emploi élaborée à partir des farines de céréales utilisées aux XVIIe et XVIIIe siècles (épeautre, froment, seigle, …). Cette démarche permet de faire un lien évident avec le moulin de la Citadelle. Les partenaires du projet sont locaux (meunier) et français (toile de jute). Ce kit de 500 grammes est vendu à la boutique de la Citadelle dans un packaging en papier kraft, intégré dans une toile de jute afin de rappeler les sacs de conservation de la farine de l’époque. Sur les 15 euros que coûte le kit, dix euros seront ainsi reversés pour la restauration du moulin. La Citadelle de Besançon espère pouvoir récolter près de 3.500 euros grâce à ce financement participatif. En parallèle et pour sensibiliser les visiteurs à cette opération spécifique, des animations-vente sont organisées sur le site. Les visiteurs pourront déguster le pain réalisé avec le kit vendu en boutique. Une initiative supplémentaire pour la valorisation de ce projet de restauration.

Azureva recrute

Entreprises
Publié le 24 août 2022 à 08h27

Avec un village vacances situé à Métabief, Azureva recrute des saisonniers pour la saison estivale au cœur de la Bourgogne Franche-Comté. Cinq offres d’emplois en CDD sont encore disponibles  : employé de ménage, aide de cuisine, chef équipe cuisine, plongeur et serveur.

La Saône-et-Loire lutte contre les risques incendiaires

Collectivités
Publié le 23 août 2022 à 08h09

L’absence de précipitations et les températures élevées voire caniculaires de cet été ont conduit à l’assèchement des sols et de la végétation, démultipliant dramatiquement les risques incendiaires et plaçant le département dans un état de vulnérabilité, explique la préfecture de Saône-et-Loire. Pour limiter au maximum les départs de feu, le préfet a pris, mercredi 10 août, un arrêté valable jusqu’au 31 août 2022 et interdisant le port ou l’allumage du feu en extérieur, quel qu’en soit l’objet. Ainsi le brûlage des végétaux ou tous autres matériaux, les feux de camp et les places de feu sont interdits sur tout le territoire du département. L’utilisation des feux d’artifice, quelle que soit la catégorie, est aussi interdit si la limite de leur rayon de retombée est située à moins de 200m des espaces boisés, tout comme les feux d’artifices non-soumis à déclaration sur l’ensemble du département. Seuls sont autorisés sous surveillance et avec un moyen d’extinction de type tuyau d’arrosage les barbecues à usage domestique à proximité immédiate de l’habitation et à l’écart de combustibles et végétaux. Il est de plus recommandé de reporter tous travaux, notamment agricoles et forestiers, susceptibles d’engendrer des départs de feux.

L’exposition Portraits de France arrive à Chalon-sur-Saône

Sortir
Publié le 22 août 2022 à 08h21

Dans le cadre de Quartiers d’été, l’agence nationale pour la cohésion des territoires vous invite à découvrir 30 portraits de femmes et d’hommes qui ont fait la France. Itinérante, cette exposition est à découvrir jusqu’au 27 août à la Maison de quartier des Prés-Saint-Jean, à Chalon-sur-Saône, tous les après-midis.

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