Référence : L2502452
journal-du-palais.fr
APPELS D'OFFRES
13 mai 2025
Département :
21 - Côte-d'Or

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES FORÊTS SEINE ET SUZON
Avis d’appel public à la concurrence
Identification de l’organisme qui passe le marché :
Communauté de Communes Forêts, Seine et Suzon, 4 bis rue des écoles - 21380 MESSIGNY ET VANTOUX. Adresse Internet : ccfss@ccfss.fr. Téléphone : 03.80.42.99.00.
Procédure de passation : MAPA en application de l’article 27 du Code des Marchés Publics.
Objet de la consultation : Approvisionnement en combustible bois déchiqueté de la plateforme collective de stockage de la Communauté de Communes Forêts Seine et Suzon (21380) située sur la commune de Francheville.
Type de marché : Fournitures et Services.
Caractéristiques principales :
- Lot n° 1 : coupe du bois ;
- Lot n° 2 : débardage du bois en bord de coupe ;
- Lot n° 3 : déchiquetage et transport des plaquettes à la plateforme de stockage Calendrier prévisionnel de l’exercice de ce marché : 24 mois. Date prévisionnelle de début des prestations : septembre 2025. Modalités de paiement : Mandat administratif. Délai de paiement : 30 jours. Langues pouvant être utilisées dans l’offre ou la candidature : Français.
Unité monétaire utilisée : L’euro.
Conditions de participation : L’ensemble des renseignements qui conditionne la participation est contenu dans le règlement de la consultation, dans l’acte d’engagement - le CCAP valant CCTP et dans les formulaires DC1, DC2 et DC4.
Critères d’attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères pondérés énoncés au règlement de consultation.
1. Expérience dans le domaine : 25 % ;
2. Prise en compte des paramètres environnementaux : 25 % ;
3. Prix des prestations : 25% ;
4. Matériel employé : 25%
Date limite de réception des offres : Jeudi 12 juin 2025 à 12h00
Renseignements complémentaires :
Modalités de retrait du dossier de consultation :
- le dossier de consultation des entreprises est consultable et téléchargeable sur le site : www.marches-securises.fr ;
- le dossier de consultation des entreprises est consultable et téléchargeable sur le site : www.cc-forets-seine-suzon.fr.
le dossier de consultation des entreprises peut également être envoyé sur demande écrite par mail à l’adresse suivante : ccfss@ccfss.fr.
Renseignements Administratifs : Communauté de Communes Forêts Seine et Suzon, Mme Chrystelle MITAINE. Tél. : 03.80.42.98.94.
Date d’envoi du présent avis à la publication : le 12 mai 2025.
Avis d’appel public à la concurrence
Identification de l’organisme qui passe le marché :
Communauté de Communes Forêts, Seine et Suzon, 4 bis rue des écoles - 21380 MESSIGNY ET VANTOUX. Adresse Internet : ccfss@ccfss.fr. Téléphone : 03.80.42.99.00.
Procédure de passation : MAPA en application de l’article 27 du Code des Marchés Publics.
Objet de la consultation : Approvisionnement en combustible bois déchiqueté de la plateforme collective de stockage de la Communauté de Communes Forêts Seine et Suzon (21380) située sur la commune de Francheville.
Type de marché : Fournitures et Services.
Caractéristiques principales :
- Lot n° 1 : coupe du bois ;
- Lot n° 2 : débardage du bois en bord de coupe ;
- Lot n° 3 : déchiquetage et transport des plaquettes à la plateforme de stockage Calendrier prévisionnel de l’exercice de ce marché : 24 mois. Date prévisionnelle de début des prestations : septembre 2025. Modalités de paiement : Mandat administratif. Délai de paiement : 30 jours. Langues pouvant être utilisées dans l’offre ou la candidature : Français.
Unité monétaire utilisée : L’euro.
Conditions de participation : L’ensemble des renseignements qui conditionne la participation est contenu dans le règlement de la consultation, dans l’acte d’engagement - le CCAP valant CCTP et dans les formulaires DC1, DC2 et DC4.
Critères d’attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères pondérés énoncés au règlement de consultation.
1. Expérience dans le domaine : 25 % ;
2. Prise en compte des paramètres environnementaux : 25 % ;
3. Prix des prestations : 25% ;
4. Matériel employé : 25%
Date limite de réception des offres : Jeudi 12 juin 2025 à 12h00
Renseignements complémentaires :
Modalités de retrait du dossier de consultation :
- le dossier de consultation des entreprises est consultable et téléchargeable sur le site : www.marches-securises.fr ;
- le dossier de consultation des entreprises est consultable et téléchargeable sur le site : www.cc-forets-seine-suzon.fr.
le dossier de consultation des entreprises peut également être envoyé sur demande écrite par mail à l’adresse suivante : ccfss@ccfss.fr.
Renseignements Administratifs : Communauté de Communes Forêts Seine et Suzon, Mme Chrystelle MITAINE. Tél. : 03.80.42.98.94.
Date d’envoi du présent avis à la publication : le 12 mai 2025.