Référence : L2504120
journal-du-palais.fr
CONSTITUTION DE SOCIETE
2 septembre 2025
Département :
21 - Côte-d'Or
Sagacity Health
Avis de constitution
Aux termes d’un acte sous signature privée du 25 août 2025, il a été constitué une société présentant les caractéristiques suivantes :
Forme : Société par actions simplifiée.
Dénomination : Sagacity Health.
Siège : 64A rue de Sully - 21000 DIJON.
Durée : 99 ans à compter de son immatriculation au R.C.S.
Capital : 20.000 €.
Objet : toute activité de conception, développement, entrainement, exploitation, commercialisation ou valorisation de technologies innovantes, notamment des systèmes d’intelligence artificielle, de modèles de fondation (foundation models), de systèmes autonomes (Intelligence Artificielle et Agentique), d’outils algorithmiques, de systèmes informatiques, à des fins d’expérimentation, de recherche et développement scientifique ;
- toute activité de recherche et développement de technologies et/ou de développement de produits ou d’application à des fins d’expérimentation, de diagnostic, de traitement, de prévention, dans les domaines de la pharmaceutique, de la biopharmaceutique, de la nanotechnologie, de la biotechnologie, des sciences de la vie, de la santé ou des essais cliniques ;
- la conception, la création, le développement et la mise à disposition de nouvelles technologies et d’outils, logiciels, brevets, droits de propriété intellectuelle et industrielle, bases de données, contenus, informations et/ou toutes autres solutions technologiques ainsi que leur exploitation sur tous supports ;
- l’exploitation et la commercialisation sous toutes formes des résultats et produits issus des activités de recherches et expérimentation ;
- la conception et la rédaction d’ouvrages et de publications relatives à l’objet ci-dessus ou à tous objets similaires ou connexes ; la préparation et l’organisation de colloques, séminaires, conférences se rattachant à l’objet visé ci-dessus ou à tous objets similaires ou connexes ;
- la coopération avec toute société, association, institut ou tout autre personne morale ou physique en matière de réalisation de diagnostics, d’essais thérapeutiques et/ou de développement de produits ;
- l’acquisition, l’exploitation, la cession, et/ou la concession de licences (en qualité de concédant ou de concédé) de tout brevet, savoir-faire et autres éléments de propriété intellectuelle ou industrielle concernant ces activités ;
- la participation de la Société, par tous moyens, directement ou indirectement, dans toutes opérations pouvant se rattacher à son objet par voie de création de sociétés nouvelles, de prise de participations, d’apport, de souscription ou d’achat de titres ou droits sociaux, de fusion ou autrement, de création, d’acquisition, de location, de prise en location-gérance de tous fonds de commerce ou établissements ;
- et généralement, toutes opérations, qu’elles soient financières, commerciales, industrielles, civiles, immobilières ou mobilières pouvant se rattacher, directement ou indirectement, à l’objet social ci-dessus et à tous objets similaires ou connexes, ainsi que de nature à favoriser directement ou indirectement le but poursuivi par la Société, son extension, son développement, son patrimoine social ;
Le tout, tant pour elle-même que pour le compte de tiers ou en participation, sous quelque forme que ce soit, notamment par voie de création de sociétés, de souscriptions, de commandite, de fusion ou d’absorption, d’avances, d’achat ou de vente de titres ou droits sociaux, de cession ou de location de tout ou partie de ses biens et droits mobiliers et immobiliers, ou par tout autre mode.
Exercice du droit de vote : Tout associé peut participer aux décisions collectives sur justification de son identité et de l’inscription en compte de ses actions au jour de la décision collective. Sous réserve des dispositions légales, chaque associé dispose d’autant de voix qu’il possède ou représente d’actions.
Agrément : Les cessions d’actions sont soumises à l’agrément de la collectivité des associés.
Président : Sébastien VACHENC, demeurant 20 rue Pierre Paul Leniept - 21000 DIJON.
La société sera immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de DIJON.
Pour avis : Le Président.
Avis de constitution
Aux termes d’un acte sous signature privée du 25 août 2025, il a été constitué une société présentant les caractéristiques suivantes :
Forme : Société par actions simplifiée.
Dénomination : Sagacity Health.
Siège : 64A rue de Sully - 21000 DIJON.
Durée : 99 ans à compter de son immatriculation au R.C.S.
Capital : 20.000 €.
Objet : toute activité de conception, développement, entrainement, exploitation, commercialisation ou valorisation de technologies innovantes, notamment des systèmes d’intelligence artificielle, de modèles de fondation (foundation models), de systèmes autonomes (Intelligence Artificielle et Agentique), d’outils algorithmiques, de systèmes informatiques, à des fins d’expérimentation, de recherche et développement scientifique ;
- toute activité de recherche et développement de technologies et/ou de développement de produits ou d’application à des fins d’expérimentation, de diagnostic, de traitement, de prévention, dans les domaines de la pharmaceutique, de la biopharmaceutique, de la nanotechnologie, de la biotechnologie, des sciences de la vie, de la santé ou des essais cliniques ;
- la conception, la création, le développement et la mise à disposition de nouvelles technologies et d’outils, logiciels, brevets, droits de propriété intellectuelle et industrielle, bases de données, contenus, informations et/ou toutes autres solutions technologiques ainsi que leur exploitation sur tous supports ;
- l’exploitation et la commercialisation sous toutes formes des résultats et produits issus des activités de recherches et expérimentation ;
- la conception et la rédaction d’ouvrages et de publications relatives à l’objet ci-dessus ou à tous objets similaires ou connexes ; la préparation et l’organisation de colloques, séminaires, conférences se rattachant à l’objet visé ci-dessus ou à tous objets similaires ou connexes ;
- la coopération avec toute société, association, institut ou tout autre personne morale ou physique en matière de réalisation de diagnostics, d’essais thérapeutiques et/ou de développement de produits ;
- l’acquisition, l’exploitation, la cession, et/ou la concession de licences (en qualité de concédant ou de concédé) de tout brevet, savoir-faire et autres éléments de propriété intellectuelle ou industrielle concernant ces activités ;
- la participation de la Société, par tous moyens, directement ou indirectement, dans toutes opérations pouvant se rattacher à son objet par voie de création de sociétés nouvelles, de prise de participations, d’apport, de souscription ou d’achat de titres ou droits sociaux, de fusion ou autrement, de création, d’acquisition, de location, de prise en location-gérance de tous fonds de commerce ou établissements ;
- et généralement, toutes opérations, qu’elles soient financières, commerciales, industrielles, civiles, immobilières ou mobilières pouvant se rattacher, directement ou indirectement, à l’objet social ci-dessus et à tous objets similaires ou connexes, ainsi que de nature à favoriser directement ou indirectement le but poursuivi par la Société, son extension, son développement, son patrimoine social ;
Le tout, tant pour elle-même que pour le compte de tiers ou en participation, sous quelque forme que ce soit, notamment par voie de création de sociétés, de souscriptions, de commandite, de fusion ou d’absorption, d’avances, d’achat ou de vente de titres ou droits sociaux, de cession ou de location de tout ou partie de ses biens et droits mobiliers et immobiliers, ou par tout autre mode.
Exercice du droit de vote : Tout associé peut participer aux décisions collectives sur justification de son identité et de l’inscription en compte de ses actions au jour de la décision collective. Sous réserve des dispositions légales, chaque associé dispose d’autant de voix qu’il possède ou représente d’actions.
Agrément : Les cessions d’actions sont soumises à l’agrément de la collectivité des associés.
Président : Sébastien VACHENC, demeurant 20 rue Pierre Paul Leniept - 21000 DIJON.
La société sera immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de DIJON.
Pour avis : Le Président.
