Référence : L2605612
journal-du-palais.fr
APPEL D'OFFRES ADAPTÉ
3 novembre 2026
Département :
21 - Côte-d'Or
MAIRIE DE GENLIS
MAIRIE DE GENLIS, M. Martial MATHIRON - Maire, 18 avenue du Général De Gaulle - 21110 GENLIS - Tél. : 03.80.47.98.98 - mèl : marches.publics@mairie-genlis.fr - web : https://www.genlis.fr/
SIRET 21210292500014
Groupement de commandes : Non.
L’avis implique l’établissement d’un Accord-Cadre.
Durée : 36 mois.
Objet : Programme de voirie pluriannuel - Années 2027-2029.
Réference acheteur : MAPA_26-03.
Type de marché : Travaux.
Procédure : Procédure adaptée ouverte.
Technique d’achat : Accord-Cadre.
Lieu d’exécution principal : Côte-d’Or.
Lieu d’exécution : Lieux d’exécution répartis sur l’ensemble de la commune 21110 GENLIS.
Durée : 36 mois.
Description : Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 100.000,0 €uro(s) H.T.
L’accord-cadre sera exécuté par l’émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Marché à bons de commande - Programme de voirie pluriannuel - Années 2027-2029.
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation, au fur et à mesure des besoins du Maître d’Ouvrage, de travaux d’entretien, de maintenance, de réparation, d’aménagement et d’amélioration des infrastructures de voirie et des ouvrages de gestion des eaux pluviales de la Ville de Genlis, pour la période prévue par les pièces administratives du marché.
Classification CPV :
Principale : 45233220 - Travaux de revêtement de routes.
Complémentaires : 45232130 - Travaux de construction de canalisations d’eaux pluviales.
Forme de la procédure : Prestation divisée en lots : Non.
Les variantes sont exigées : Non.
Identification des catégories d’acheteurs intervenant :
Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande.
Valeur estimée hors TVA : 400.000,00 €.
Conditions de participation
Critères : renvoi au R.C.
Marché réservé : Non.
Réduction du nombre de candidats : Non.
La consultation comporte des tranches : Non.
Possibilité d’attribution sans négociation : Oui.
Visite obligatoire : Non.
Critères d’attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d’invitation ou document descriptif).
Renseignements d’ordre administratifs : Service Commande Publique - Tél. : 03.80.47.98.98.
L’intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d’acheteur : Oui.
Dépôt dématérialisé : Activé.
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite.
Remise des offres : 27/11/26 à 12h00 au plus tard.
Envoi à la publication le : 02/11/26.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l’acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/
MAIRIE DE GENLIS, M. Martial MATHIRON - Maire, 18 avenue du Général De Gaulle - 21110 GENLIS - Tél. : 03.80.47.98.98 - mèl : marches.publics@mairie-genlis.fr - web : https://www.genlis.fr/
SIRET 21210292500014
Groupement de commandes : Non.
L’avis implique l’établissement d’un Accord-Cadre.
Durée : 36 mois.
Objet : Programme de voirie pluriannuel - Années 2027-2029.
Réference acheteur : MAPA_26-03.
Type de marché : Travaux.
Procédure : Procédure adaptée ouverte.
Technique d’achat : Accord-Cadre.
Lieu d’exécution principal : Côte-d’Or.
Lieu d’exécution : Lieux d’exécution répartis sur l’ensemble de la commune 21110 GENLIS.
Durée : 36 mois.
Description : Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 100.000,0 €uro(s) H.T.
L’accord-cadre sera exécuté par l’émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Marché à bons de commande - Programme de voirie pluriannuel - Années 2027-2029.
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation, au fur et à mesure des besoins du Maître d’Ouvrage, de travaux d’entretien, de maintenance, de réparation, d’aménagement et d’amélioration des infrastructures de voirie et des ouvrages de gestion des eaux pluviales de la Ville de Genlis, pour la période prévue par les pièces administratives du marché.
Classification CPV :
Principale : 45233220 - Travaux de revêtement de routes.
Complémentaires : 45232130 - Travaux de construction de canalisations d’eaux pluviales.
Forme de la procédure : Prestation divisée en lots : Non.
Les variantes sont exigées : Non.
Identification des catégories d’acheteurs intervenant :
Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande.
Valeur estimée hors TVA : 400.000,00 €.
Conditions de participation
Critères : renvoi au R.C.
Marché réservé : Non.
Réduction du nombre de candidats : Non.
La consultation comporte des tranches : Non.
Possibilité d’attribution sans négociation : Oui.
Visite obligatoire : Non.
Critères d’attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d’invitation ou document descriptif).
Renseignements d’ordre administratifs : Service Commande Publique - Tél. : 03.80.47.98.98.
L’intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d’acheteur : Oui.
Dépôt dématérialisé : Activé.
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite.
Remise des offres : 27/11/26 à 12h00 au plus tard.
Envoi à la publication le : 02/11/26.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l’acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/
