Référence : L2504262
journal-du-palais.fr
MODIFICATION DE STATUTS
10 septembre 2025
Département :
21 - Côte-d'Or
INSTITUT DE RADIOTHERAPIE
Société par actions simplifiée
au capital de 900 €uros
Siège social :
18 cours Général de Gaulle - 21000 DIJON
980 686 695 R.C.S. Dijon
Aux termes d’une décision en date du 04/09/2025, les associés ont décidé :
1. De modifier l’objet social et de modifier en conséquence l’article 3 des statuts.
AM : La création et l’exploitation de tout établissement de santé, de toute activité de soins et de tout équipement matériel lourd mentionnés à l’article L. 6122-1 du Code de la santé publique, dans le domaine de l’activité de traitement du cancer et notamment selon la modalité radiothérapie externe et/ou curiethérapie, et la détention de toute autorisation administrative strictement nécessaire à cette fin. Plus généralement, la société a pour objet de mener ou de participer à toutes opérations industrielles, commerciales, financières, civiles, mobilières ou immobilières se rattachant à son objet ou permettant d’en faciliter la réalisation ou d’y contribuer.
NM : La société a pour objet : - D’initier, assurer, promouvoir, coordonner, développer directement ou indirectement toute action visant à gérer des activités de prévention, d’éducation thérapeutique et à la santé, de recherche et de formation, de diagnostic, de traitement, de soins notamment en matière de traitement des cancers ; - De participer à la coordination des soins et des prises en charge en relation avec les membres de professions de santé exerçant en ville ou en établissements et les établissements de santé publics et privés de Bourgogne Franche-Comté ; - De participer à la mise en œuvre des politiques nationales de santé et de la politique régionale de santé organisée dans le cadre du schéma régional de santé de Bourgogne Franche-Comté ou de tout autre document de planification régionale ; o La création et l’exploitation de tout établissement de santé, de toute activité de soins et de tout équipement matériel lourd mentionnés à l’article L. 6122-1 du Code de la santé publique, dans le domaine de l’activité de traitement des cancers et des prises en charge qui y sont associées, et la détention de toute autorisation administrative nécessaire à cette fin. Plus généralement, la société a pour objet de mener ou de participer à toutes opérations industrielles, commerciales, financières, civiles, mobilières ou immobilières se rattachant à son objet ou permettant d’en faciliter la réalisation ou d’y contribuer.
2. De nommer M. Julien CHARRET, demeurant 8 rue Emiland Gauthey - 71640 GIVRY en qualité de directeur général.
Société par actions simplifiée
au capital de 900 €uros
Siège social :
18 cours Général de Gaulle - 21000 DIJON
980 686 695 R.C.S. Dijon
Aux termes d’une décision en date du 04/09/2025, les associés ont décidé :
1. De modifier l’objet social et de modifier en conséquence l’article 3 des statuts.
AM : La création et l’exploitation de tout établissement de santé, de toute activité de soins et de tout équipement matériel lourd mentionnés à l’article L. 6122-1 du Code de la santé publique, dans le domaine de l’activité de traitement du cancer et notamment selon la modalité radiothérapie externe et/ou curiethérapie, et la détention de toute autorisation administrative strictement nécessaire à cette fin. Plus généralement, la société a pour objet de mener ou de participer à toutes opérations industrielles, commerciales, financières, civiles, mobilières ou immobilières se rattachant à son objet ou permettant d’en faciliter la réalisation ou d’y contribuer.
NM : La société a pour objet : - D’initier, assurer, promouvoir, coordonner, développer directement ou indirectement toute action visant à gérer des activités de prévention, d’éducation thérapeutique et à la santé, de recherche et de formation, de diagnostic, de traitement, de soins notamment en matière de traitement des cancers ; - De participer à la coordination des soins et des prises en charge en relation avec les membres de professions de santé exerçant en ville ou en établissements et les établissements de santé publics et privés de Bourgogne Franche-Comté ; - De participer à la mise en œuvre des politiques nationales de santé et de la politique régionale de santé organisée dans le cadre du schéma régional de santé de Bourgogne Franche-Comté ou de tout autre document de planification régionale ; o La création et l’exploitation de tout établissement de santé, de toute activité de soins et de tout équipement matériel lourd mentionnés à l’article L. 6122-1 du Code de la santé publique, dans le domaine de l’activité de traitement des cancers et des prises en charge qui y sont associées, et la détention de toute autorisation administrative nécessaire à cette fin. Plus généralement, la société a pour objet de mener ou de participer à toutes opérations industrielles, commerciales, financières, civiles, mobilières ou immobilières se rattachant à son objet ou permettant d’en faciliter la réalisation ou d’y contribuer.
2. De nommer M. Julien CHARRET, demeurant 8 rue Emiland Gauthey - 71640 GIVRY en qualité de directeur général.
