DOMAINE
ROUSSEAU
Société par actions simplifiée
au capital de 2.000 €uros
Siège social : Sur la Petite Vigne
21330 MOLESME

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Avis de constitution

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Aux termes d’un acte sous signature privée en date du 23 janvier 2026 à MOLESME, il a été constitué une société présentant les caractéristiques suivantes :
Forme : Société par actions simplifiée.
Dénomination : DOMAINE ROUSSEAU.
Siège : Sur la Petite Vigne, 21330 MOLESME.
Durée : quatre-vingt-dix-neuf ans à compter de son immatriculation au Registre du commerce et des sociétés.
Capital : 2 000 €.
Objet : Négociant en vins, transformation de produits achetés ou issus de la production
Exercice du droit de vote : Tout associé peut participer aux décisions collectives sur justification de son identité et de l’inscription en compte de ses actions au jour de la décision collective.
Sous réserve des dispositions légales, chaque associé dispose d’autant de voix qu’il possède ou représente d’actions.
Agrément : Les cessions d’actions, à l’exception des cessions aux associés, sont soumises à l’agrément de la collectivité des associés.
Président : Monsieur Francis ROUSSEAU, demeurant 8 rue Roger Noris, 21330 MOLESME.
La Société sera immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de DIJON.
Pour avis : Le Président.