Référence : L2602304
journal-du-palais.fr
APPEL D'OFFRES ADAPTÉ
23 avril 2026
Département :
21 - Côte-d'Or
Commune de MONT-SAINT-JEAN
Avis pour la passation des marchés répondant à un besoin estimé entre 90.000 € HT et les seuils de procédure formalisée
SECTION I - IDENTIFICATION DE L’ACHETEUR : Commune de MONT-SAINT-JEAN, mairie, 9 Grande Rue - 21230 MONT SAINT JEAN.
N° national d’identification SIRET : 212 104 418 00018.
Groupement de commandes : Non.
SECTION II - COMMUNICATION
Moyen d’accès aux documents de la consultation : https://www.marches-securises.fr/
L’intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d’acheteur : Oui.
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non.
Contact : via la plateforme (si besoin maitre d’oeuvre SPEE, adresse mail : contact@spee21.fr, téléphone 03.80.84.02.14).
SECTION III - PROCÉDURE
TYPE DE PROCÉDURE : Procédure adaptée.
CONDITIONS DE PARTICIPATION
- Aptitude à exercer l’activité professionnelle : carte professionnelle, qualification ;
- Capacité économique et financière : Documents indiqués à l’article R2143-3 du Code de la commande publique ;
- Capacités techniques et professionnelles : références certificats de capacité.
TECHNIQUE D’ACHAT : Sans objet.
DATE ET HEURE LIMITES DE RÉCEPTION DES PLIS : 11/05/2026 à 12h00.
PRÉSENTATION DES OFFRES PAR CATALOGUE ÉLECTRONIQUE : Interdite.
RÉDUCTION DU NOMBRE DE CANDIDATS : Non.
POSSIBILITÉ D’ATTRIBUTION SANS NÉGOCIATION : Oui.
L’ACHETEUR EXIGE LA PRÉSENTATION DE VARIANTES : Oui.
SECTION IV - IDENTIFICATION DU MARCHÉ
INTITULÉ DU MARCHÉ : Travaux d’interconnexion du réseau d’eau potable MONT SAINT JEAN MARCILLY OGNY (SIAEP DE LIERNAIS).
TYPE DE MARCHÉ : Travaux.
LIEU PRINCIPAL D’EXÉCUTION DU MARCHÉ : MONT-SAINT-JEAN (21).
LA CONSULTATION COMPORTE DES TRANCHES : Oui (1 tranche ferme et 3 tranche conditionnelle).
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non.
SECTION V - LOTS
MARCHÉ ALLOTI : Oui (2 lots).
SECTION VI - INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VISITE OBLIGATOIRE : Non ; Une visite à l’intention des candidats est organisée par le maitre d’oeuvre le 29/04/2026 à 14h00 (voir règlement de consultation). Elle n’est pas obligatoire mais il n’y en aura pas d’autres d’organisée. Les candidats devront prévenir le maitre d’oeuvre au plus tard la veille de leur présence à celle-ci.
Avis pour la passation des marchés répondant à un besoin estimé entre 90.000 € HT et les seuils de procédure formalisée
SECTION I - IDENTIFICATION DE L’ACHETEUR : Commune de MONT-SAINT-JEAN, mairie, 9 Grande Rue - 21230 MONT SAINT JEAN.
N° national d’identification SIRET : 212 104 418 00018.
Groupement de commandes : Non.
SECTION II - COMMUNICATION
Moyen d’accès aux documents de la consultation : https://www.marches-securises.fr/
L’intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d’acheteur : Oui.
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non.
Contact : via la plateforme (si besoin maitre d’oeuvre SPEE, adresse mail : contact@spee21.fr, téléphone 03.80.84.02.14).
SECTION III - PROCÉDURE
TYPE DE PROCÉDURE : Procédure adaptée.
CONDITIONS DE PARTICIPATION
- Aptitude à exercer l’activité professionnelle : carte professionnelle, qualification ;
- Capacité économique et financière : Documents indiqués à l’article R2143-3 du Code de la commande publique ;
- Capacités techniques et professionnelles : références certificats de capacité.
TECHNIQUE D’ACHAT : Sans objet.
DATE ET HEURE LIMITES DE RÉCEPTION DES PLIS : 11/05/2026 à 12h00.
PRÉSENTATION DES OFFRES PAR CATALOGUE ÉLECTRONIQUE : Interdite.
RÉDUCTION DU NOMBRE DE CANDIDATS : Non.
POSSIBILITÉ D’ATTRIBUTION SANS NÉGOCIATION : Oui.
L’ACHETEUR EXIGE LA PRÉSENTATION DE VARIANTES : Oui.
SECTION IV - IDENTIFICATION DU MARCHÉ
INTITULÉ DU MARCHÉ : Travaux d’interconnexion du réseau d’eau potable MONT SAINT JEAN MARCILLY OGNY (SIAEP DE LIERNAIS).
TYPE DE MARCHÉ : Travaux.
LIEU PRINCIPAL D’EXÉCUTION DU MARCHÉ : MONT-SAINT-JEAN (21).
LA CONSULTATION COMPORTE DES TRANCHES : Oui (1 tranche ferme et 3 tranche conditionnelle).
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non.
SECTION V - LOTS
MARCHÉ ALLOTI : Oui (2 lots).
SECTION VI - INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VISITE OBLIGATOIRE : Non ; Une visite à l’intention des candidats est organisée par le maitre d’oeuvre le 29/04/2026 à 14h00 (voir règlement de consultation). Elle n’est pas obligatoire mais il n’y en aura pas d’autres d’organisée. Les candidats devront prévenir le maitre d’oeuvre au plus tard la veille de leur présence à celle-ci.
