Référence : L2603289
journal-du-palais.fr
APPEL D'OFFRES ADAPTÉ
17 juin 2026
Département :
21 - Côte-d'Or
Commune nouvelle de VALFORÊT
Avis pour la passation d’un marché public de travaux à procédure adaptée
1. IDENTIFICATION DE L’ACHETEUR - MAÎTRE D’OUVRAGE
Nom : Commune nouvelle de VALFORÊT.
SIRET : 200 085 447 00015.
Adresse : Mairie de Clémencey, 1 rue Amont - 21220 VALFORÊT - Tél. : 03.80.49.73.70 - Courriel : mairie.valforet21@orange.fr
Représentant du pouvoir adjudicateur : Monsieur le Maire.
Groupement de commandes : Non.
2. COMMUNICATION
Moyen d’accès aux documents de la consultation : Lien URL vers le profil d’acheteur https://marches.ternum-bfc.fr/
Référence de la consultation : 2026WAbriOise.
L’intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d’acheteur : Oui.
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non.
Contact : Mme JACQUEMIN, secrétaire de mairie
Courriel : mairie.valforet21@orange.fr
Tél. : 03.80.49.73.70.
3. PROCÉDURE
TYPE DE PROCÉDURE : Procédure adaptée ouverte.
CONDITIONS DE PARTICIPATION
Critères - Conditions, moyens de preuve
- Aptitude à exercer l’activité professionnelle - Liste de 3 à 5 références vérifiables de prestations équivalentes réalisées au cours des 3 dernières années ;
- Capacité économique et financière - Chiffre d’affaires des 3 derniers exercices ;
- Capacités techniques et professionnelles - Certificats ou attestations de qualification professionnelle.
TECHNIQUE D’ACHAT : sans objet.
DATE ET HEURE LIMITES DE RÉCEPTION DES PLIS : Lundi 6 juillet 2026 à 19h00.
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite.
Réduction du nombre de candidats : Non.
Possibilité d’attribution sans négociation : Oui.
Présentation de variantes exigées : Non, mais autorisées.
Options à réponses obligatoires : Non.
CRITÈRES D’ATTRIBUTION
- Prix : 50 % ;
- Valeur technique de l’offre : 50 %.
4. IDENTIFICATION DU MARCHÉ
INTITULÉ : Construction d’un bâtiment comportant 4 garages associatifs, ainsi qu’un abri pour randonneurs et création d’une aire de détente.
Code CPV Principal : 45210000.
Type de marché : Travaux.
Description succincte du marché : Travaux de construction d’un bâtiment comportant 4 garages pour les associations et la commune, ainsi qu’un vaste préau et création d’une aire de détente (terrain de pétanque).
Lieu d’exécution du marché : Rue de l’Oise village de Quemigny-Poisot à VALFORÊT (21220).
Durée du marché : 5 mois.
La consultation comporte des tranches : Non.
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non.
5. LOTS
Marché alloti : Oui.
LOT N° - DÉSIGNATION DU LOT - CPV
1 - Terrassement Branchements Aménagement - 45112000 ;
2 - Gros Œuvre - 45223220 ;
3 - Charpente - Couverture - Zinguerie - 45261000 ;
4 - Menuiseries extérieures - 45421100.
6. INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Visite obligatoire : Non.
Avis pour la passation d’un marché public de travaux à procédure adaptée
1. IDENTIFICATION DE L’ACHETEUR - MAÎTRE D’OUVRAGE
Nom : Commune nouvelle de VALFORÊT.
SIRET : 200 085 447 00015.
Adresse : Mairie de Clémencey, 1 rue Amont - 21220 VALFORÊT - Tél. : 03.80.49.73.70 - Courriel : mairie.valforet21@orange.fr
Représentant du pouvoir adjudicateur : Monsieur le Maire.
Groupement de commandes : Non.
2. COMMUNICATION
Moyen d’accès aux documents de la consultation : Lien URL vers le profil d’acheteur https://marches.ternum-bfc.fr/
Référence de la consultation : 2026WAbriOise.
L’intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d’acheteur : Oui.
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non.
Contact : Mme JACQUEMIN, secrétaire de mairie
Courriel : mairie.valforet21@orange.fr
Tél. : 03.80.49.73.70.
3. PROCÉDURE
TYPE DE PROCÉDURE : Procédure adaptée ouverte.
CONDITIONS DE PARTICIPATION
Critères - Conditions, moyens de preuve
- Aptitude à exercer l’activité professionnelle - Liste de 3 à 5 références vérifiables de prestations équivalentes réalisées au cours des 3 dernières années ;
- Capacité économique et financière - Chiffre d’affaires des 3 derniers exercices ;
- Capacités techniques et professionnelles - Certificats ou attestations de qualification professionnelle.
TECHNIQUE D’ACHAT : sans objet.
DATE ET HEURE LIMITES DE RÉCEPTION DES PLIS : Lundi 6 juillet 2026 à 19h00.
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite.
Réduction du nombre de candidats : Non.
Possibilité d’attribution sans négociation : Oui.
Présentation de variantes exigées : Non, mais autorisées.
Options à réponses obligatoires : Non.
CRITÈRES D’ATTRIBUTION
- Prix : 50 % ;
- Valeur technique de l’offre : 50 %.
4. IDENTIFICATION DU MARCHÉ
INTITULÉ : Construction d’un bâtiment comportant 4 garages associatifs, ainsi qu’un abri pour randonneurs et création d’une aire de détente.
Code CPV Principal : 45210000.
Type de marché : Travaux.
Description succincte du marché : Travaux de construction d’un bâtiment comportant 4 garages pour les associations et la commune, ainsi qu’un vaste préau et création d’une aire de détente (terrain de pétanque).
Lieu d’exécution du marché : Rue de l’Oise village de Quemigny-Poisot à VALFORÊT (21220).
Durée du marché : 5 mois.
La consultation comporte des tranches : Non.
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non.
5. LOTS
Marché alloti : Oui.
LOT N° - DÉSIGNATION DU LOT - CPV
1 - Terrassement Branchements Aménagement - 45112000 ;
2 - Gros Œuvre - 45223220 ;
3 - Charpente - Couverture - Zinguerie - 45261000 ;
4 - Menuiseries extérieures - 45421100.
6. INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Visite obligatoire : Non.
