SIEA de la Vallée du Suzon (21)

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Avis d’appel public à la concurrence

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Travaux

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SECTION 1 : IDENTIFICATION DE L’ACHETEUR
Nom complet de l’acheteur : SIEA de la Vallée du Suzon (21).
Numéro national d’identification :
TYPE : SIRET - N° : 20009281500014
CoDE postal / Ville : 21380 ASNIÈRES LES DIJON.
Groupement de commandes : Non.
SECTION 2 : COMMUNICATION
Moyens d’accès aux documents de la consultation.
Lien vers le profil d’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Identifiant interne de la consultation : MAPA SIEAVS2026-01.
L’intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d’acheteur : Oui.
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non.
Nom du contact : ROUX STEPHANIE - Tél : +33 689491535 - Mail : sroux.sieavs@gmail.com
SECTION 3 : PROCÉDURE
Type de PROCÉDURE : Procédure adaptée ouverte.
CONDITIONS DE PARTICIPATION :
APTITUDE À EXERCER L’ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE : Conditions/moyens de preuve :
-  Lettre de candidature avec les pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat ;
-  Déclaration sur l’honneur justifiant que le candidat n’entre pas dans un des cas d’exclusion mentionnés aux articles L 2141-1 à L 2141-5 et L 2141-7 à L 2141-11 du code de la commande publique ;
-  Attestation d’assurance de responsabilité civile en cours de validité.
CAPACITÉ ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE : Conditions/moyens de preuve :
Liste et description succincte des conditions :
-  Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activité de l’opérateur économique dans la mesure où ces données sont disponibles.
CAPACITÉS TECHNIQUES ET PROFESSIONNELLES : Conditions/moyens de preuve :
-  Déclarations et renseignements concernant les effectifs, les moyens des candidats et les mesures concernant la qualité et la gestion environnementale selon les exigences définies dans le règlement de consultation.
-  Certificats de qualification professionnelle :
-  Qualification FNTP ou équivalent :
-  LOT 1 : 5143, 5144, 5153, 5154 ;
-  LOT 2 : 5211, 5212, 5214 ;
-  CATEC et AIPR des intervenants.
-  Certification Amiante SS4 ;
-  Références professionnelles d’ouvrages réceptionnés au cours des 5 dernières années ou en cours d’exécution, de même nature et importance.
Le détail des renseignements demandés et les modalités de présentation des documents correspondant sont précisés dans le règlement de consultation.
TECHNIQUE D’ACHAT : Sans objet.
DATE ET HEURE LIMITE DE RÉCEPTION DES PLIS : Mercredi 08 avril 2026 - 12:00.
PRÉSENTATION DES OFFRES PAR CATALOGUE ÉLECTRONIQUE : Interdite.
RÉDUCTION DU NOMBRE DE CANDIDATS : Non.
POSSIBILITÉ D’ATTRIBUTION SANS NÉGOCIATION : Oui.
L’ACHETEUR EXIGE LA PRÉSENTATION DE VARIANTES : Non.
CRITÈRES D’ATTRIBUTION : Critères d’attribution (obligatoire si SAD) : Les critères d’attribution des offres sont précisés dans le règlement de consultation.
SECTION 4 : IDENTIFICATION DU MARCHÉ
INTITULÉ DU MARCHÉ : Reprise de réseaux d’assainissement collectif du secteur du BASMONT - RUFFEY LES ECHIREY ET BELLEFOND.
Classification CPV : 45232411.
TYPE DE MARCHÉ : Travaux.
DESCRIPTION SUCCINTE DU MARCHÉ : Description succincte du marché : Renouvellement du réseau eaux usées des Rues du Fontenis et du Four à RUFFEY LÈS ECHIREY. Chemisage du réseau eaux usées de la rue des Romains à BELLEFOND.
LIEU PRINCIPAL D’EXÉCUTION : RUFFEY LES ECHIREY et BELLEFOND.
DURÉE DU MARCHÉ (EN MOIS) : 12.
LA CONSULTATION COMPORTE DES TRANCHES : Non.
LA CONSULTATION PRÉVOIT UNE RÉSERVATION DE TOUT OU PARTIE DU MARCHÉ : Non.
MARCHÉ ALLOTI : Oui.
SECTION 5 : INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT : Description du lot n° 1 : Travaux de renouvellement du réseau eaux usées des Rues du Fontenis et du Four à RUFFEY LÈS ECHIREY.
Classification CPV : 45232411
LIEU D’EXÉCUTION DU LOT : RUFFEY LES ECHIREY.
LOT : Description du lot n° 2 : Travaux de réhabilitation du réseau eaux usées de la Rue des Romains à BELLEFOND.
CLASSIFICATION CPV : 45232411.
LIEU D’EXÉCUTION DU LOT : BELLEFOND.
SECTION 6 : INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VISITE OBLIGATOIRE : Non.
AUTRES INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES : Les soumissionnaires ne peuvent pas proposer de variante de leur propre initiative.
Le marché peut donner lieu à l’exécution de prestations similaires selon les modalités définies dans le règlement de consultation.
Le marché est soumis à clause de variation de prix selon les modalités définies dans le CCAP.
Le marché comporte des circonstances particulières conduisant au réexamen des conditions de son exécution selon les modalités précisées au CCAP.
DATE D’ENVOI DU PRÉSENT AVIS : 09 mars 2026.