Référence : L2505066
journal-du-palais.fr
APPEL D'OFFRES ADAPTÉ
16 octobre 2025
Département :
21 - Côte-d'Or
SYNDICAT MIXTE DU PAYS SEINE-ET-TILLES EN BOURGOGNE
NOM ET ADRESSE OFFICIELS DE L’ORGANISME ACHETEUR : SYNDICAT MIXTE DU PAYS SEINE-ET-TILLES EN BOURGOGNE, 3 rue du Triage - 21120 IS SUR TILLE - Tél. : 03.80.35..22.75.
TYPE DE PROCÉDURE : Procédure adaptée.
OBJET DU MARCHÉ : Réalisation de la cartographie des habitats d’une partie du site Natura 2000 "Montagne côte d’orienne".
CARACTÉRISTIQUES PRINCIPALES : Réalisation d’une typologie et de la cartographie des habitats naturels du site Natura 2000 (hors surface en réserve naturelle régionale) ainsi que caractérisation des habitats et localisation des espèces végétales patrimoniales et exotiques envahissantes présentes sur la période 2026-2027.
Le dossier de consultation des entreprises est intégralement et gratuitement téléchargeable sur le site internet : www.ternum-bfc réf : carto-habitats2026-2027.
CRITÈRES DE SÉLECTION DES CANDIDATURES : Justifications à fournir par le soumissionnaire sur ses qualités et capacités énoncées dans le règlement de consultation.
CRITÈRES D’ATTRIBUTION : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de consultation.
DATE LIMITE DE RÉCEPTION DES OFFRES : 17 novembre 2025 à 12h00.
DÉLAI MINIMUM DE VALIDITÉ DES OFFRES : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.
DATE D’ENVOI DU PRÉSENT AVIS : Mardi 14 octobre 2025.
NOM ET ADRESSE OFFICIELS DE L’ORGANISME ACHETEUR : SYNDICAT MIXTE DU PAYS SEINE-ET-TILLES EN BOURGOGNE, 3 rue du Triage - 21120 IS SUR TILLE - Tél. : 03.80.35..22.75.
TYPE DE PROCÉDURE : Procédure adaptée.
OBJET DU MARCHÉ : Réalisation de la cartographie des habitats d’une partie du site Natura 2000 "Montagne côte d’orienne".
CARACTÉRISTIQUES PRINCIPALES : Réalisation d’une typologie et de la cartographie des habitats naturels du site Natura 2000 (hors surface en réserve naturelle régionale) ainsi que caractérisation des habitats et localisation des espèces végétales patrimoniales et exotiques envahissantes présentes sur la période 2026-2027.
Le dossier de consultation des entreprises est intégralement et gratuitement téléchargeable sur le site internet : www.ternum-bfc réf : carto-habitats2026-2027.
CRITÈRES DE SÉLECTION DES CANDIDATURES : Justifications à fournir par le soumissionnaire sur ses qualités et capacités énoncées dans le règlement de consultation.
CRITÈRES D’ATTRIBUTION : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de consultation.
DATE LIMITE DE RÉCEPTION DES OFFRES : 17 novembre 2025 à 12h00.
DÉLAI MINIMUM DE VALIDITÉ DES OFFRES : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.
DATE D’ENVOI DU PRÉSENT AVIS : Mardi 14 octobre 2025.
