LES TERRES
DU VALLON
EARL au capital social de 387 931 €uros
Siège social : 4 rue du Bourg
21150 FROLOIS
RCS Dijon

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AVIS DE CONSTITUTION

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Aux termes d’un acte sous seings privés signé à (21150) FROLOIS en date du 05 septembre 2025,
Il a été institué une Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée (E.A.R.L.) sous la forme d’une société civile régie par les articles 1832 et suivants du Code civil, à l’exclusion de l’article 1844-5, puis par les articles L.324-1 à L.324-10 du Code rural et de la pêche maritime, présentant les caractéristiques suivantes :
-  Dénomination : LES TERRES DU VALLON ;
-  Siège : FROLOIS (21150), 4 rue du Bourg ;
-  Durée : 99 années ;
-  Objet : L’exercice d’activités correspondant à la maîtrise et à l’exploitation d’un cycle biologique de caractère végétal ou animal et constituant une ou plusieurs étapes nécessaires au déroulement de ce cycle ;
-  Capital : 387 931 euros, constitué à concurrence de 19 396 euros au moyen d’apports en numéraire et à concurrence de 368 535 euros au moyen de l’apport des éléments et droits immobiliers dépendant de l’entreprise individuelle de Monsieur DARBOIS Rémy ;
-  Gérance : Monsieur DUBOIS Rémy, demeurant à (21150) FROLOIS, 4 rue du Bourg, sans limitation de durée ;
-  Cession de parts : cession libre entre associés. Toutes les autres cessions sont consenties avec l’agrément donné par la gérance.
Pour avis : La gérance