Référence : L2505663

journal-du-palais.fr
AVIS D'ATTRIBUTION
11 novembre 2025
Département : 21 - Côte-d'Or
Télécharger le justificatif
MAIRIE DE BELLEFOND

Avis attribution

IDENTIFICATION DE L’ORGANISME QUI PASSE LE MARCHE
Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur :
COMMUNE DE BELLEFOND, Mr le Maire, 7 rue des Ecoles - 21490 BELLEFOND. Tél. : 03.80.23.80.31. Courriel mairie.bellefond21@wanadoo.fr.
Adresse du profil d’acheteur : https://www.marches-securises.fr.
Type d’organisme : Collectivité territoriale.
Activité(s) principale(s) : Services généraux des administrations publiques.
OBJET DU MARCHE : Aménagement d’un Parc boisé au centre du village.
CARACTERISTIQUES PRINCIPALES
Mode de passation : La procédure adaptée en application des dispositions des articles L. 2123-1 et R.2123-1 1° du Code de la commande publique.
Type et forme de contrat : il s’agit d’un marché ordinaire
CRITERES DE SELECTION DES OFFRES
Le jugement des offres a été effectué selon les critères du règlement de la consultation. 
ADJUDICATION
LOT UNIQUE : Aménagements paysagers
Entreprise : ID VERDE
Montant ht ; 508.567.06 € HT.
AUTRES RENSEIGNEMENTS
Date d’attribution : 10 septembre 2025.
Date d’envoi de l’avis à la publication 10 novembre 2025.

Le Journal du Palais est habilité par arrêtés préfectoraux à publier les annonces judiciaires et légales dans les départements de la Côte d’Or, de la Saône et Loire et de l’Yonne.
Les tarifs et modalités de publication des annonces judiciaires et légales sont fixés par l’arrêté des Ministères de la Culture et de l’Économie en date du 19 novembre 2021 :
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JO...

L’intégralité des annonces légales parues depuis le 01.01.2010 dans la presse quotidienne et hebdomadaire habilitée est consultable en permanence et librement sur actulegales.fr