Macron lance une collecte pour sauver le patrimoine religieux

« Depuis 2017, la préservation du patrimoine est une priorité de la politique culturelle que nous menons, a affirmé le Président de la République Emmanuel Macron lors de sa visite à la collégiale Notre-Dame à Semur-en-Auxois, fleuron de l’architecture gothique en Bourgogne. Les investissements en ce sens n’ont cessé de progresser : +40 % depuis 2017.

Il y aurait ainsi entre 2.500 et 3.000 sites particulièrement menacés. Le plan que nous lançons aujourd’hui vise à débloquer la situation pour permettre de mieux venir en aide aux communes concernées ».

Collecte et assistance à maîtrise d’ouvrage

Déjà évoqué par le Président de la République cet été lors de sa visite au Mont Saint-Michel, ce nouveau plan se compose de trois éléments phares. Le point d’orgue étant la création d’une souscription spécifiquement destinée aux édifices cultuels des plus petites communes, confiée à la Fondation du Patrimoine.

Cette campagne sera lancée dès le 15 septembre. Elle doit permettre de mobiliser 200 millions d’euros sur quatre ans. Tous les cultes pourront en bénéficier. Les projets éligibles devront être situés dans des communes de moins de 10.000 habitants en hexagone et 20.000 habitants outre-mer.

La collecte bénéficiera aussi bien aux études qu’aux travaux de restauration du bâti. Par ailleurs, dans le cadre de la prochaine loi de finances, la déductibilité fiscale serait portée à 75 % du montant du don pour les seuls particuliers, dans la limite d’un plafond de 1.000 euros (66 % au delà), facilitant la participation de tous, comme ce fut le cas pour la collecte instaurée pour Notre-Dame de Paris.

Le Président souhaite également relancer le dispositif de protection du patrimoine religieux. Il a ainsi demandé à la ministre de la Culture d’engager une campagne d’inscription ou de classement au titre des monuments historiques des édifices cultuels dont l’intérêt patrimonial le justifierait.

L’enjeu est de protéger davantage d’édifices au titre des monuments historiques pour permettre au ministère de la culture de participer à leur restauration. Ce repérage des édifices cultuels, construits notamment au XIXe et au XXe siècles, est en cours par les directions régionales des affaires culturelles selon leur patrimonial, au regard d’un ensemble de critères historiques, artistiques, scientifiques et techniques. Cette campagne fera l’objet d’un premier bilan en 2024.

Enfin, le chef de l’État a annoncé de nouvelles mesures interministérielles. « Ces mesures sont novatrices, en ce qu’elles ouvrent des perspectives nouvelles à la sauvegarde du patrimoine religieux, et singulièrement des lieux de culte. Il s’agit de lever des freins structurels à la mobilisation, par les propriétaires, des aides de l’État en faveur des lieux de culte et de créer un contexte propice à l’augmentation des dotations. L’objectif étant de venir en aide à des édifices présentant un intérêt patrimonial et auquel la population est attachée, indépendamment de toute conviction religieuse. Tous les cultes sans exception peuvent en bénéficier dès lors qu’ils répondent aux conditions d’octroi de ces mesures », précise Emmanuel Macron.

Concrètement, il s’agira de rendre éligibles les lieux de culte aux aides pour la rénovation énergétique des bâtiments, en cohérence avec l’action environnementale du gouvernement. Cette mesure, qui bénéficiera également aux lieux privés édifiés postérieurement à 1905, se fera selon des modalités et un calendrier qui sera soumis par le gouvernement au Parlement.

Par ailleurs, les dotations à la main des préfets : la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) et la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) devront être davantage orientées vers les lieux de culte non protégés au titre des monuments historiques et appartenant aux collectivités territoriales.

Les collectivités seront également sensibilisées au dispositif d’aide au gardiennage des lieux de culte prévu par la loi du 13 avril 1908, dans le souci de la conservation du patrimoine. L’État entend aussi valoriser les initiatives d’usages partagés ou de reconversion des lieux de culte pour encourager leur utilisation, leur fréquentation et leur préservation, comme celles récompensées depuis 2022 par le prix Sésame de la Fondation du Patrimoine.

Enfin, il s’engage à fournir aux collectivités qui en ont besoin, une assistance à la maîtrise d’ouvrage afin de les inciter à lancer de nouveaux chantiers en faveur de leur patrimoine religieux en étant accompagnées par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT).