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Une nouvelle sous-préfète à Château-Chinon

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Photo d'Émilie Acquistapace
(Crédit : FRANCE PARALYMPIQUE)

Le 16 septembre, Émilie Acquistapace en tant que sous-préfète de l’arrondissement de Château- Chinon.

Particularité de cette native de Lille, barreuse de l’équipe de France de paraaviron : elle vient de remporter une médaille de bronze aux Jeux Paralympiques en catégorie PR3 quatre de pointe mixte, aux côtés des rameurs Grégoire Bireau, Margot Boulet, Candyce Chafa et Rémy Taranto.

La Région Bourgogne Franche-Comté et l’ADEME se mobilisent pour le réemploi

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Afin d’accélérer la structuration pérenne et résiliante de la filière de réemploi régionale, la Région a décidé aux côtés de l’ADEME de financer une étude dont l’objectif est de trouver des solutions pour l’accélération de la structuration de la filière du réemploi des contenants alimentaires en Bourgogne Franche-Comté. La réalisation de cette étude est confiée à l’association Consigne et Réemploi des emballages BFC.

Cette étude se veut collaborative afin de prendre en compte les différents besoins et enjeux des acteurs du territoire. Des ateliers sont organisés les 24, 25 et 26 septembre 2024 pour permettre à tous les acteurs du territoire qui pourraient être concernés par la co-construction de la filière de lavage pour le réemploi.

Grand Besançon métropole annonce la mise en service partielle du pôle d’échanges multimodal de Saône à partir du 2 septembre

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Trois nouveaux arrêts de cars Ginko, de cars Mobigo et de cars SNCF seront alors disponibles à proximité immédiate de la gare de Saône, facilitant les déplacements quotidiens des usagers. Des trottoirs ont été créés pour sécuriser les déplacements piétons et l’ancien parking de la gare est à présent agrémenté d’arbres pour rafraichir le site et permettre l’infiltration des eaux pluviales. Lancé en mars 2024 avec un budget de 800.000€, le chantier se poursuivra jusqu’à la fin octobre. « Les dernières étapes incluent l’aménagement d’un parking de covoiturage d’une capacité d’environ 30 places, ainsi que l’installation d’un box à vélos sécurisé, explique la collectivité dans un communiqué. Deux bornes de recharge électriques sont également installées.

Ces nouvelles infrastructures visent à simplifier les déplacements en rassemblant, sur un même site, l’ensemble des modes de transport alternatifs à la voiture individuelle : train, vélo, bus, car et covoiturage. Ce projet ambitieux a pour objectif de promouvoir les modes de transport plus respectueux de l’environnement et de diminuer ainsi les émissions de gaz à effet de serre ». La fin des travaux à Saône coïncident avec celle du chantier de modernisation de la ligne des Horlogers qui s’achèvera le 31 octobre 2024. La région BFC et SNCF Réseau parachèvent en effet d’importants travaux sur cette ligne historique qui relie le Doubs à la Suisse, pour un investissement total de 53,5 M€.

Kalivi lance un nouvel appel à projets pour « la lutte contre l’isolement des personnes âgées »

Collectivités
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Pour la onzième année consécutive, Kalivi, groupement des caisses de retraite régionales de Bourgogne-Franche-Comté CARSAT, MSA et Agirc-Arrco, annonce le lancement de son appel à projets annuel visant à lutter contre l’isolement des personnes âgées. Cet appel à projets, qui a pour objectif de soutenir les structures locales qui favorisent le lien social, est ouvert à partir du 3 septembre 2024 jusqu’au 29 octobre.

Il s’agit d’un sujet particulèrement crucial en Bourgogne-Franche-Comté, alors que la région est l’une des celles qui compte non seulement le plus de personnes âgées en situation de « mort sociale » (5% contre une moyenne nationale de 3%) mais également où la solitude fréquente est la plus ressentie (43% des 60 ans et plus se considèrent seuls depuis plusieurs années), d’après le rapport des Petits frères des Pauvres de 2021. « Notre appel à projets sert de levier aux structures locales pour mettre en oeuvre leurs initiatives grâce à un financement annuel, explique Kalivi dans un communiqué. L’année dernière, ce sont ainsi 59 projets qui ont reçu notre soutien ».

Cette année, la thématique retenue est : « Initiative par et pour les seniors : favoriser une construction collective et participative. » Les associations, collectivités locales, entreprises, établissements publics et organismes privés ayant une mission de service public peuvent candidater. Les projets doivent cibler les personnes âgées isolées ou à risque d’isolement.

Canovia nomme Nicolas Guérin au poste d’associé et directeur général

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Photo de Nicolas Guérin
(Crédit : LINKEDIN)

Diplômé d’un Master en droit des affaires internationales à l’université de Bourgogne Franche-Comté, Nicolas Guérin, initialement recruté en 2017 en tant que juriste d’affaires dans le cadre de la création du service juridique de Canovia, a rapidement évolué vers le poste de responsable juridique. « Aujourd’hui, en tant qu’associé et nouveau directeur général, il continuera à impulser avec Marc Antoine Seris, associé président et fondateur depuis 2007, une dynamique positive et à orienter Canovia vers de nouveaux sommets », explique l’entreprise dans un communiqué.

Une nouvelle directrice pour la Galerie Chateaufarine à Besançon

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Photo de Marie- Adeline Guignard
(Crédit : LinkedIn)

Ce sont les centres commerciaux de Besançon-Châteaufarine et Les Portes du Sud à Chenôve qui ont annoncé la nouvelle début septembre : Marie-Adeline Guignard prend les rênes du site avec pour objectif de dynamiser la zone d’activités et d’ancrer une expérience client unique.

La maison de l’Europe, unique en BFC

Europe
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La Maison de l’Europe est un établissement public, régie autonome créée par le Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté, opérationnelle depuis 2018. Sa forme juridique est unique en France : il s’agit de la seule Maison de l’Europe à dimension régionale, dont l’action se déploie sur un territoire aussi vaste que la Slovaquie et aussi peuplé que la Lituanie. Pédagogie, création de ressources, ingénierie et montage de projets, fédération d’initiatives, conférences-débats, visites des institutions : la Maison de l’Europe est le portail pour toutes ces ressources.

La Maison de l’Europe appartient, à travers ses deux centres d’information, au réseau officiel de la Commission européenne (Europe Direct). Elle agit donc en première ligne pour faciliter l’accès aux financements sectoriels européens et offrir un soutien dans les projets de coopération européenne des collectivités et acteurs locaux en Bourgogne-Franche-Comté. C’est notamment le cas, plus particulièrement, pour le programme Erasmus+. Ce programme, créé en 1987, a déjà bénéficié à plus de 12 millions d’Européens !

Le programme « Citoyenneté, égalité, droits & valeurs » vise à protéger et à promouvoir les droits et les valeurs consacrés par les traités de l’Union Européenne et la charte des droits fondamentaux, notamment en soutenant les organisations de la société civile actives aux niveaux local, régional, national et transnational.

Il repose sur quatre piliers :

  • Égalité, droits et égalité des genres : promouvoir les droits, la lutte contre la discrimination et l’égalité, y compris l’égalité des sexes, et faire progresser l’intégration des questions d’égalité des sexes et de lutte contre la discrimination ;
  • Engagement et participation des citoyens : promouvoir l’engagement et la participation des citoyens à la vie démocratique de l’Union ainsi que les échanges entre les citoyens des différents États membres, et sensibiliser à l’histoire européenne commune ;
  • Daphné : lutter contre la violence, y compris les violences sexistes et les violences envers les enfants ;
  • Valeurs de l’Union : protéger et promouvoir les valeurs de l’Union.

Il existe d’autres dispositifs et programmes permettant de financer des projets de coopération européenne et internationale. Ainsi, la Région Bourgogne-Franche-Comté propose un règlement d’intervention « Coopération internationale », afin de soutenir la mise en oeuvre de projets de coopération avec chacune de ses régions partenaires et territoires étrangers partenaires du conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté. Plus spécifiquement, le Fonds citoyen franco-allemand soutient les personnes qui participent activement à la création d’une société civile européenne engagée, en oeuvrant à des projets communs et intergénérationnels au-delà des frontières entre la France et l’Allemagne.

Maison de l’Europe : 26D, rue de la République à Besançon et 37, bld de la Trémouille à Dijon.

Site-internet : bfc-europe.eu

Transports scolaires des élèves de l’enseignement privé : Marie-Guite Dufay décide de différer d’un an l’harmonisation des règlements

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Ces derniers mois, la Région a initié un travail d’harmonisation des règles d’accès aux transports scolaires pour l’ensemble des élèves de Bourgogne-Franche-Comté. Cette évolution vise à mettre fin aux inégalités de traitement provoquées par la multitude de règlements à l’œuvre dans les différents départements de la Région, tout en maintenant la gratuité totale des transports scolaires sur le territoire, dans les secteurs où la Région est compétente.

Ainsi, le nouveau règlement des transports scolaires a conduit à des avancées notables, permettant notamment, à la rentrée, à tous les internes inscrits dans des établissements publics comme privés, de bénéficier de la gratuité des transports sur les lignes existantes du réseau régional.

Concernant l’enseignement privé, des discussions visant à harmoniser la contribution des Organismes de Gestion de l’Enseignement Catholique au financement du transport scolaire, ont été entamées pendant la période estivale. Des points de difficulté subsistant dans certains départements, la Présidente de Région, Marie-Guite Dufay, prend la décision de maintenir les services et les conditions d’accès à ceux-ci pour l’année scolaire 2024-2025, afin de laisser le temps aux négociations avec les établissements d’enseignement catholique de se dérouler dans les meilleures conditions. Tous les élèves, y compris ceux nouvellement inscrits au transport pour la rentrée 2024-2025, pourront donc être transportés gratuitement sur les réseaux de transport Mobigo existants : circuits scolaires, lignes régulières ou train.

La Région Bourgogne-Franche-Comté et le territoire du Syndicat Mixte du Chalonnais signent le contrat « Territoires en action » et la convention LEADER 2023-2027

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La Région investit près de 170 millions d’euros à travers les 35 contrats « Territoires en action » pour accompagner les projets des collectivités contribuant à l’adaptation au changement climatique et à l’attractivité de tous les territoires. 35 territoires de projet, couvrant l’intégralité du territoire régional, ont signé ces contrats avec la Région sur la période 2022-2028. Ils pourront ainsi bénéficier de financements régionaux pour la mise en œuvre de leurs projets, sur des sujets variés tels que : la construction d’équipements publics nouveaux (petite enfance, tiers-lieux, maisons de santé, etc.), la rénovation énergétique de bâtiments publics, l’aménagement d’espaces publics, le développement de l’alimentation de proximité, le déploiement de pistes cyclables, le traitement d’espaces dégradés ou de friches. Les projets retenus répondent à des critères ambitieux sur le plan de la qualité environnementale et de la performance énergétique bâtimentaire.

Ces contrats soutiennent des projets cohérents avec la stratégie de développement porté par les territoires, notamment sur les axes suivants :

  • L’adaptation au changement climatique ;
  • Une offre nouvelle de services à la population ;
  • Le développement des mobilités durables du quotidien ;
  • L’accès à la santé.

Dotation Jeunes Agriculteurs : le dépôt des demandes est ouvert

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Le nouveau dispositif de Dotation Jeunes Agriculteurs (DJA) du Plan stratégique national de la programmation FEADER 2023-2027 est ouvert depuis le mardi 27 août 2024. La DJA a pour objectif de faciliter la transmission et la création des exploitations agricoles grâce à une aide individuelle à la trésorerie. Pour la programmation qui s’achève, ce sont en moyenne plus de 450 jeunes agriculteurs qui ont été aidés chaque année. Dans le cadre de la programmation 2023-27, ce sont plus de 62 M€ de dépenses publiques, dont 37,3 M€ de FEADER et 24,7 M€ de crédits régionaux, qui sont prévus pour soutenir l’installation des jeunes agriculteurs. En BFC, la DJA se calcule à partir d’un montant socle, défini par deux critères, et de trois modulations. Le montant minimal de l’intervention est de 25.500 €, le montant maximal de 47.000 €.

Critères d’éligibilité du porteur : Être âgé de 20 ans minimum et de strictement moins de 41 ans à la date du dépôt de la demande d’aides à l’installation ; Être de nationalité française, ou ressortissant suisse, ou justifier d’un titre de séjour autorisant à travailler sur le territoire français ; S’installer pour la première fois comme chef d’exploitation d’une exploitation à titre individuel ou comme associé-exploitant d’une société à objet agricole ; Justifier, à la date du dépôt de la demande d’aide, d’un diplôme agricole de niveau 4 ou supérieur (Bac pro, BPREA, BTA, etc.) et d’un plan de professionnalisation personnalisé (PPP) validé par le préfet de département.

Critères d’éligibilité du projet : Le projet est éligible dès lors que le porteur a achevé son parcours à l’installation et effectué son passage en point accueil installation, validé son plan de professionnalisation personnalisé, présenté un Plan d’entreprise viable : (atteinte d’un revenu disponible agricole) ≥ à 1 SMIC net en année 4, ou 0.5 SMIC net à titre secondaire). Le porteur doit être couvert en cas d’accident du travail ou d’arrêt maladie par la souscription d’un contrat de prévoyance versant des indemnités journalières et doit réaliser une formation ou un accompagnement du type « point d’étape sur la mise en oeuvre du plan d’entreprise » à l’issue de l’année N+2 et doit être encore en activité en tant que chef d’exploitation ou associé exploitant au terme des quatre ans après la date d’installation définie dans le constat d’installation. Les dossiers de demande d’aides Feader sont désormais dématérialisés. Les dépôts se font sur la plateforme en ligne Euro-PAC :

https://europac.bourgognefranchecomte.fr/sub/tiers/authentification

Transfert des dossiers européens à la région : 212 M€ de financement versés

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Depuis le transfert (au 1er janvier 2023) de la gestion du Feader (45,8 M€) aux régions, ce dernier vient s’ajouter aux autres financements que la région BFC assume : Feder (136 M€) dont 60 M€ au titre des projets en Franche-Comté, 56 M€ en Bourgogne, 15 M€ pour des projets en BFC ; FSE et FSE+ (30 M€) et 5,2 M€ au titre d‘Interreg.

Un site pour collecter les dons alimentaires

Collectivités
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La Banque alimentaire de Bourgogne a pour mission de lutter contre le gaspillage et la précarité alimentaire. Elle collecte les invendus et les surplus de stock des magasins, avant de les distribuer à ses partenaires – pour la plupart associatifs. Avec l’aide de Dijon métropole, elle a lancé une plateforme numérique, « Collect’O online », pour recenser les dons des particuliers et des professionnels (magasins, restaurants, maraîchers). Les produits (alimentaires – hors fruits et légumes frais – d’hygiène ou des vêtements) peuvent être proposés via ce site à l’un des 24 partenaires locaux, comme les épiceries sociales, les Restos du Coeur, le Secours populaire français ou la Croix rouge.

collecto.online

Fondation d’entreprise du CA CB : 84 associations soutenues en 2023

Entreprises
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Le Crédit Agricole de Champagne-Bourgogne a créé sa fondation d’entreprise en 2013. En 10 ans, elle a soutenu 655 projets pour un montant de 2.032.230 € à fin décembre 2023. En 2023, 84 associations ont bénéficié de sa participation financière pour un montant de 380.745 €. En Côte-d’Or, 20 projets ont bénéficié de l’aide de la Fondation, comme par exemple la participation à la construction d’une résidence intergénérationnelle à Chenôve « Le Trait d’Union » de 24 logements ; 20 projets soutenus également dans l’Yonne, dont la participation à l’achat de mobilier pour la ludothèque rurale pour le compte de l’association Ludoquarre.

Bruit : consultation publique jusqu’au 6 septembre

Collectivités
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Cartes de bruit et plans de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE) sont obligatoires. Dans l’Yonne, sont concernées notamment les infrastructures routières recevant plus de trois millions de véhicules par an, soit 8.200 véhicules par jour. Sur la base de ces cartes d’exposition au bruit, un projet de PPBE a été validé par délibération des élus du conseil départemental lors de la session du 28 juin 2024. Une mise en consultation est lancée jusqu’au 6 septembre au siège du conseil départemental. Toutes observations et déclarations peuvent être également transmises par courriel à sesr@yonne.fr en prenant soin de préciser les noms et adresses des signataires.

Influenza aviaire : la vaccination des élevages de canards lancée

Collectivités
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Le ministre de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire a annoncé mardi 20 août l’engagement de l’État dans la campagne vaccinale 2024/25 des canards contre l’influenza aviaire hautement pathogène (IAHP). Considérant un état d’urgence à agir, l’État a d’ores et déjà commandé les doses de vaccin nécessaires et prendra en charge 70 % des coûts générés par les trois premiers mois de cette campagne, qui démarrera le 1er octobre. Si la BFC est relativement épargnée vis-à-vis d’une région comme Pays de la Loire par exemple, la détection d’une souche est immédiatement synonyme d’abattage systématique et synonyme d’un manque à gagner, en plus du traumatisme pour l’éleveur, malgré des indemnisations.