Vite lu

À Mâcon, Locow invente le chèque télétravail.

La crise Covid a profondément changé le monde du travail et a notamment démocratisé le télétravail. Pratique, ce mode de travail a également ses revers : isolement du télétravailleur, chamboulement du quotidien, frontière professionnel/privé devenue poreuse et accroissement des inégalités hommes/ femmes... C’est justement pour contrer ces inconvénients que Thierry Valdor, Mâconnais propriétaire d’espaces de coworking, a imaginé le « chèque télétravail » qui fonctionne sur le même modèle que le chèque restaurant : l’entreprise achète un carnet dématérialisé via une application, les distribue à ses salariés qui peuvent se rendre dans un espace de coworking sans avoir à avancer les frais. Au-delà de l’intérêt pour les entreprises, Thierry Valdor pense que ce modèle peut être un soutien à un aménagement plus égalitaire du territoire...

Welp investit dans le Doubs.

Le spécialiste allemand de pièces premium pour l’automobile et du blindage de véhicules engage 2,5 millions d’euros dans un nouveau site à Hérimoncourt. Livré en mai 2023, il devrait employer une dizaine de personnes d’ici à fin 2023 et une trentaine en 2025.

Du béton à la demande.

Béton Relax Auxerre est un distributeur automatique de béton prêt à l’emploi, en libre-service, à destination des professionnels comme les paysagistes ou les maçons, mais aussi les particuliers. Une première dans l’Yonne.

De nouvelles “jeunes pousses” AuxR_Green.

Pierre angulaire de la stratégie technopolitaine, piloté par Wacano et CCI de l’Yonne, AuxR Green Lab dévoilée cet été, l’incubateur auxerrois de 800 mètres-carrés va héberger trois nouvelles « jeunes pousses » dans les semaines à venir. Après la pépite Ecollant, « La Fabrique 3.0 » dédiée à la récupération de la chaleur fatale des fermes de minage et l’effaroucheur d’oiseaux high-tech Galinios, trois nouveaux porteurs de projets ont validé leur ticket d’entrée à l’issue du comité de sélection du 5 janvier : Modulatio (optimisation des matières premières inspirée du biomimétisme), Retrofit Hydrogène (conversion des moteurs thermiques professionnels) et Vert Laine (valorisation et réindustrialisation de la laine).

Ker Yonnec intègre Vivalto Santé.

Le groupe créé en 2009 par Daniel Caille poursuit son inexorable expansion dans le domaine de l’hospitalisation privée. Comptant plus de 90 établissements de santé en Europe, dont une cinquantaine sur le seul territoire national, Vivalto Santé vient, en effet, de faire l’acquisition de la clinique psychiatrique Ker Yonnec, construite en 1977 à Champigny-sur-Yonne, qui devient ainsi sa seconde structure médicalisée orientée vers la santé mentale après le rachat, en septembre 2021, de la clinique Saint-François de Nice (Alpes-Maritimes) Implanté au coeur d’un parc de 15 hectares, situé à l’extrême nord du département bourguignon, le premier établissement psychiatrique indépendant - et quatrième acteur du secteur en France - compte 230 unités d’accueil, dont 155 dédiées à l’hospitalisation complète, et prend en charge annuellement plus de 2.600 patients.

Tournus : économie et biodiversité.

Ce sont plus de 340.000 euros de dépenses énergétiques qui se sont ajoutés au budget de la commune de Tournus en 2022. Celle-ci a alors restructuré l’utilisation des bâtiments publics en fermant le musée pour l’hiver. Elle a aussi diminué le chauffage. Le point majeur d’action de Tournus porte sur l’éclairage public et ses 1.300 points lumineux pour 5.800 habitants. « Nous avons réduit encore la durée des éclairages entamée en 2017, jusqu’à couper la lumière complètement sur certaines zones. » Seule, cette décision devrait faire économiser 200.000 euros par an à la ville. Plus surprenant, moins d’éclairage public fait de la faune locale une alliée. Les chauves-souris reviennent, se nourrissant de moustiques et les rapaces s’installent à nouveau, chassant les pigeons : au total ce sont 40.000 euros économisés en traitement et nettoyage.

Annoncé par la Première ministre le 15 juin 2023 dans le cadre du plan France Ruralités, le dispositif « Villages d’avenir » vise à accompagner des communes rurales de moins de 3.500 habitants dans la réalisation de leurs projets de développement. Villages d’avenir vient compléter l’appui en ingénierie aux territoires porté par les programmes « Action cœur de ville », « Petites Villes de demain », « Territoires d’industrie », « Avenir montagnes ».

En BFC, 220 Villages d’Avenir ont été désignés. Sur le plan national, ce sont 2.458 communes qui ont été identifiées. Elles bénéficieront d’un appui dans le cadre du programme à partir de janvier 2024 pour une durée de 12 à 18 mois. 120 chefs de projet (dont 20 financés par le Cerema) seront recrutés à partir du janvier 2024, soit un à deux par département, et placés au plus près des équipes d’accompagnement en préfecture, sous-préfecture et DDT, afin d’épauler les communes dans leurs projets. Les communes lauréates de « Villages d’avenir » disposeront ainsi d’un interlocuteur identifié en appui pour faire avancer leurs projets auprès de l’ensemble des services de l’État. Ces chefs de projet pourront vous aider dans la mobilisation de différents dispositifs et ressources permettant de faciliter le franchissement des différentes étapes de définition et de réalisation des projets.

Le plan d’épargne avenir climat (PEAC) pour les moins de 21 ans sera mis en place avant juillet 2024. Le plan doit être conservé jusqu’à l’âge de 30 ans. Il est automatiquement clôturé au 30e anniversaire. Son plafond devrait être identique à celui du Livret A (22 950 euros hors revenus et intérêts).Les produits et plus-values sont exonérés d’impôt sur le revenu et de prélèvements sociaux, y compris en cas de retrait partiel. Le plan peut prendre la forme d’un contrat de capitalisation ou d’un compte-titres (en gestion libre ou pilotée). La nature des titres et les stratégies d’investissement proposées seront définies par décret.

Le plan est investi en titres et instruments financiers contribuant au financement de la transition écologique et de l’industrie verte (valeurs, fonds d’investissement, obligations vertes) et faiblement exposés aux risques. La gestion doit assurer des placements dans des investissements de plus en plus sûrs (notamment des obligations d’État) à mesure que le titulaire approche de ses 30 ans. Le rendement ni le capital ne sont garantis. Selon le gouvernement, le rendement devrait être proche de celui du Livret A et le capital garanti à 99 % à la clôture du plan. Les retraits partiels ne sont possibles qu’à l’âge de 18 ans et à condition que l’ouverture du plan remonte à plus de cinq ans (sauf invalidité ou décès d’un des parents). Aucun versement ne pourra alors plus être effectué.

Loi 2023-973 du 23 octobre 2023, Décret 2023-1007 du 30 octobre 2023

La clientèle du franchisé n’est pas celle du franchiseur et cette clientèle fait partie du fonds de commerce du franchisé. Une société exploite sous forme de franchise un réseau de magasins de prêt-à-porter. Les contrats de franchise prévoient que le franchiseur assure la gestion active des fichier-clients constitués par les franchisés et sur lesquels il dispose d’un droit d’usage et de jouissance. Les contrats prévoient aussi que le franchisé reste propriétaire de son fichier-clients. Le franchiseur notifie la rupture de ses relations contractuelles avec les franchisés, puis indique vouloir poursuivre l’exploitation des fichiers clients des franchisés après la fin des relations contractuelles.

Il fait valoir une clause de non-concurrence limitant temporairement l’usage de ces fichiers par les franchisés. Les franchisés mettent en demeure le franchiseur de leur restituer les fichiers-clients puis l’assignent pour en obtenir la restitution. La Cour de cassation confirme la décision de la cour d’appel faisant interdiction au franchiseur d’utiliser les fichiers-clients appartenant aux franchisés. Elle avait déjà jugé que, si une clientèle est, sur le plan national, attachée à la notoriété de la marque du franchiseur, la clientèle locale n’existe que par le fait des moyens mis en œuvre par le franchisé qui supporte les risques de l’entreprise (Cass. 27 mars 2002 n° 00-20.732).

Cass. Com. 27 septembre 2023 n° 22-19.436

Après deux ans et demie comme consultante au sein d’Aquila RH Mâcon, agence d’intérim et de recrutement spécialisée dans les secteurs du BTP, de la logistique, de l’industrie et des service, Lauriane Ducrozet prend la direction du site qui couvre le département de la Saône-et-Loire pour des profils allant du CAP au Bac.

Olivier David, 43 ans, ingénieur général des Mines, est depuis le 4 décembre 2023 le nouveau directeur à la Direction régional de l’environnement, de l’aménagement et du logement (Dreal) Bourgogne Franche-Comté.

Après des postes en collectivité et en service déconcentré, il a exercé plusieurs fonctions au ministère de la Transition écologique, notamment dans les domaines de la gestion des risques, de l’énergie et du climat. Il prend ses fonctions en BFC au moment où la Dreal s’investit tout particulièrement sur les forts enjeux de territorialisation de la planification écologique.

Alors que le Téléthon vient de s’achever, il est à noter que c’est la société International Paper (Chalon-sur-Saône) qui fournit gracieusement les boîtes en carton ondulé permettant la collecte en soutien de la recherche et l’innovation contre les maladies génétiques neuromusculaires et rares. Les salariés d’International Paper renouvellent déjà leur engagement envers la cause : en lien avec les équipes de l’AFM-Téléthon, ils travaillent à concevoir un nouveau design de ces urnes pour l’année prochaine. Si elles arboreront toujours les couleurs vives distinctives du Téléthon, il s’agit de renforcer encore leur attractivité pour encourager les dons en chèques et espèces lors des évènements de collecte qui se déroulent en France.

Le 22 novembre dernier, le ministère des Armées représenté par le général de corps d’armée Yvan Gravêthe et la présidente du Medef BFC ont signé une convention de partenariat. Conçu pour valoriser le lien armée-monde économique, cette convention a trois objectifs : informer les entreprises sur les marchés publics de l’Armée (minarm) ; faciliter la reconversion des militaires et la réinsertion des blessés et enfin promouvoir la réserve opérationnelle auprès des entreprises qui « doivent mieux connaître ce dispositif afin d’être sensibilisées à son importance, rassurées sur ses contraintes et motivées par ses opportunités ».

Le Medef Bourgogne-Franche-Comté et ses 44 partenaires annoncent le lancement de la première édition des Pépites de l’Alternance, un concours novateur destiné à mettre en lumière les meilleures pratiques des entreprises de la région dans le domaine de l’alternance. Les Pépites de l’Alternance récompenseront quatre entreprises dans différentes catégories, dont un prix Coup de Cœur, décerné par l’AGEFIPH, honorera l’excellence en matière d’inclusion des personnes en situation de handicap.

L’arrêté interministériel du 21 novembre 2023 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle est paru au journal officiel du 10 décembre 2023. Par cet arrêté, l’état de catastrophe naturelle est reconnu pour des mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols, pour les communes suivantes : Aubigny-la-Ronce, Saint-Julien, Saint-Maurice-sur-Vingeanne et Sombernon. Le même arrêté indique que l’état de catastrophe naturelle n’est pas reconnu pour la commune de Ruffey-les-Echirey.

L’Organisation internationale de la vigne et du vin, qui s’installera l’année prochaine à Dijon rue Monge dans l’Hôtel Bouchu d’Esterno, a annoncé jeudi 7 décembre la disparition à l’âge de 65 ans de Pau Roca, élu à la tête de l’OIV pour un mandat de cinq ans lors de l’Assemblée générale de l’OIV en 2018, dont il était le délégué espagnol depuis 1992.

Pau Roca disposait d’une connaissance spécifique et approfondie du secteur vitivinicole mondial et d’une expertise acquise à la tête de la Fédération espagnole des vins (FEV), qu’il a dirigée pendant plus de 20 ans. « Il aura également accompagné avec conviction le transfert du siège de l’OIV à Dijon et initié l’encadrement de l’Année du Centenaire de l’OIV », signale l’instance sur son site internet.

Les chiffres de la démographie médicale régionale soulignent les tensions de recrutement des jeunes générations, et la situation de pénurie médicale chronique de la plupart des départements de la Bourgogne Franche-Comté. Avec une densité de 259 médecins pour 100.000 habitants, la région présente ainsi une des densités de médecins en activité régulière les plus faibles de France.

Par ailleurs, seuls 35 % des médecins formés en Bourgogne restent pour y exercer. Face à cette situation, l’URPS Médecin libéral en Bourgogne Franche-Comté s’engage dans le cadre d’une campagne de mobilisation et d’incitation décalée, baptisée « Adopte la BFC » et s’adressant à la fois aux jeunes générations, mais aussi aux médecins de la région.

L’objectif : que les premiers découvrent les atouts de la vie en région, côté pratique professionnelles comme vie personnelle. Et que les seconds s’impliquent encore plus nombreux dans la dynamique de pédagogie autour de l’exercice en région. Cette opération donnera lieu événement exceptionnel qui se déroulera le samedi 16 mars prochain aux Salines d’Arc-et-Senans, de midi à minuit.

Pour l’occasion l’horloger fondateur de la marque Philippe Lebru une nouvelle série limitée de montres. Baptisée UTI 01, elles possèdent un boîtier en titane massif et sont équipées de mouvement France Ébauches assemblée à Morteau dans le Doubs.

Elle est vendue par souscription et fabriquée à seulement 30 exemplaires. Le concepteur d’horloge comtoises revisitées et de pendules monumentales a également présenté pour l’évènement sa Pop Up X, la nouvelle horloge murale issue de sa collection phare « Pop Up ».

Elle tenait un stand sous la bannière de l’association France Hydrogène, aux côtés des régions Occitanie, Auvergne-Rhône-Alpes et Normandie. « On était là pour faire du lobbying, ce n’est pas un gros mot », justifie Eric Oternaud, conseiller régional délégué en charge de la conversion écologique de l’économie.

L’élu va plus loin : « Contrairement aux autres, nous avons des choses concrètes à présenter : des gigafactories qui ne sont pas que des projets, mais en phase de montée en cadence ; cela fait 30 ans qu’on est sur les piles à combustible. Donc on a vraiment des atouts à défendre au niveau de l’Europe. On a aussi fait quelques touches avec des industriels en recherche d’implantation. Et puis on tisse des relations avec d’autres acteurs que nous ne connaissions pas. »